Syndicats intercommunaux


Un syndicat intercommunal est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) organisé en vue de coopérer sur des services d’intérêt commun.

Il existe deux types d’EPCI :

  • Les EPCI à fiscalité propre (métropoles, les communautés urbaines, les communautés d’agglomération et les communautés de communes) sont des établissements dits « de projet » qui exercent des compétences obligatoires fixées par la loi et des compétences facultatives confiées par les communes, dans le cadre d’un « projet de territoire ».
  • Les EPCI sans fiscalité propre, généralement appelés « syndicat intercommunal », sont créés spécifiquement dans le but d’exercer certaines compétences, et sont pour cette raison des établissements dits « techniques ». Parmi eux, nous trouvons les syndicats de collecte et de traitement de déchets ménagers et les syndicats de rivières.

Chaque commune membre d’un EPCI désigne des représentants qui siègent au sein de ces instances.

La communauté de Communes des portes de Sologne adhère aux EPCI suivant :

Le SMICTOM de Sologne

Compétant dans la collecte et le traitement des déchets ménagers pour les communes de Marcilly-en-villette, Ménestreau-en-villette, Sennely et La Ferté Saint-Aubin.

Siège : Zone des Loaittières, 41600 Nouan-le-Fuzelier

Tel : 02 54 88 58 28

Mail : contact@smictomdesologne.com

Site internet : http://smictomdesologne.com/

Président : Monsieur Jean-Michel DEZELU

Représentants CCPS :

Titulaires : Katia Bailly, Didier Brault, Mathieu Marchand, Francis Garrido

Suppléants : Jean-Frédéric Ouvry, Hervé Nieuviarts, Fabrice Weber, Jean-Jacques Bouquin

La Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Compétente dans la collecte et le traitement des déchets ménagers pour les communes de Ligny-le-Ribault, Jouy-le-Potier et Ardon.

Siège : 32, rue du Général de Gaulle, 45130 Meung-sur-Loire

Service Collecte des Déchets

2 rue des Germines, 45190 Beaugency

Tel : 02 38 44 59 35

Mail : collecte.dechets@ccterresduvaldeloire.fr

Site internet : www.ccterresduvaldeloire.fr/collecte-des-dechets-smirtom/

Présidente : Pauline MARTIN

Représentants CCPS :

Titulaire : Jean-Marie THEFFO

Suppléant : André RAIGNEAU

Les Syndicats de rivières

Sur le territoire de la CCPS, les rivières sont gérées par trois syndicats qui ont pour missions d’entretenir les rivières et leurs affluents traversant l’espace communautaire.

Le Syndicat d’Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB)

Siège : Place de l’Hôtel de ville – BP 11

41250 Bracieux

Tel : 02.54.46.49.67

Site internet : www.bassin-du-beuvron.com/

Président : Joël Debuigne

Représentants CCPS :

Titulaires : Katia Bailly (2ème vice-présidente), Didier Brault, Mathieu Marchand, Bernard Van Hille, Philippe de Dreuzy (5ème vice-président)

Suppléants : Jean-Frédéric Ouvry, Jacques Robert, Jean-Marc Cadet, Michel Gaudé, Jean-Jacques Bouquin.

Le Syndicat du Bassin du Loiret

Siège : Mairie de Férolles, 45150 Férolles

Tel : 02.38.57.25.95

Site internet : http://syndicatdubassinduloiret.fr/

Président : Jean-Pierre Misseri

Représentants CCPS :

Titulaires : Jacques Robert, Maxime Roussel,

Suppléants : Didier Brault

Le SMETABA – Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux pour l’Aménagement du Bassin de l’Ardoux

Siège : 94 rue du Maréchal Foch
45370 Clery Saint-André

Tel : 02.38.46.98.98

Président : Bertrand Hauchecorne

Représentants CCPS :

Titulaires : Marc Villar, Sébastien Siemiennec, Michel Gaudé, Pascal Herrero

Suppléants : Rodolphe Nassiet, Anne Reau, Thierry Zion, Jean-François Robinet